Propriétaire
Carrieres Ouachee Et Corpechot
RCS Compiegne B 775 628 993
N° SIRET n° 77562899300039
N° TVA intracommunautaire :
FR66775628993
Adresse : D 44, 60740 Saint Maximim
Hébergeur
OVH Sarl
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix.
Contenu de ce site
Ce site est fourni en tant que service aux personnes qui le visitent. Carrieres Ouachee Et Corpechot se réserve le droit de supprimer, de modifier ou de compléter les renseignements fournis sur ce site à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans qu’aucun préavis ne soit nécessaire. L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, Carrieres Ouachee Et Corpechot pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
Données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 dans sa dernière version, ainsi qu’au Règlement n°2016/679 du parlement européen et conseil du 27 avril 2016, toutes les données informatiques vous concernant (récupérées notamment dans le formulaire Contact), sont traitées de manière strictement confidentielle. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition à vos données. Pour cela, il vous suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier.
Propriété Intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
©2022 Ouachée et Corpechot.